Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

stambouliote
M. Husnu Candan
M. Sedat Keser

Numéro de dépôt :
4357921
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
stambouliote de Husnu Candan

Présentation de la marque stambouliote

Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par monsieur Husnu Candan et monsieur Sedat Keser auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « stambouliote »

Les déposants sont monsieur Husnu Candan domicilié(e) 13 rue du Manège - 68100 - Mulhouse - France et monsieur Sedat Keser domicilié(e) 57 rue de la Wanne - 68100 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. husnu candan domicilié(e) 13 RUE manege - 68100 - MULHOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Husnu Candan a également déposé les autres marques suivantes : persona non grata


M. Husnu Candan - 13 rue du Manège - 68100 - Mulhouse - France

M. Sedat Keser - 57 rue de la Wanne - 68100 - Mulhouse - France


M. husnu candan - 13 RUE manege - 68100 - MULHOUSE - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Inscription le 19 décembre 2018 - Rejet total n°743121 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-19

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux de compagnie ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.